Par l’entremise de Laurent, je tombe ce matin sur cette nouvelle extraordinairement absurde d’une école qui se voit facturée 75 € par l’organisme responsable du droit d’auteur pour la musique en France parce qu’un groupe d’élèves a entonné un vibrant « Adieu monsieur le professeur » de l’auteur Hugues Aufray.
« C’est en épluchant la presse locale que la Sacem a relevé « la faute ». « L’école n’a pas fait de déclaration préalable. Nous appliquons donc le forfait minimum d’un spectacle d’enfants avec sono, c’est-à-dire 75 € pour utilisation de mélodie musicale. », commente Éric Bourson, responsable de la Sacem dans le Grand Ouest. »
Il y a tout lieu de se demander (comme le fait Marc Rees dans cet article) «comment sera appliquée la loi DADVSI (Droits d’Auteur et Droits Voisins dans la Société de l’Information) » dans un futur prochain, même si je comprends que cette anecdote est éloignée du domaine des nouvelles technologies. Quand on lit des histoires comme celle-là on peut imaginer n’importe quelle dérive!
Il y a de ces matins où la bêtise humaine atteint un haut degré d’efficacité; « là, où la main de l’Homme n’a jamais mis le pied » (source).
Mise à jour du 22 juillet : La SACEM réagit et maintient sa position en offrant tout de même de rencontrer la directrice en août pour trouver un genre d’arrangement. De son côté, Hugues Aufray aurait offert de régler la facture…
À long terme, c’est par des comportements invraisemblables comme ceux-là que les « ayants droits » sappent les lois actuelles du droits d’auteurs qui, de l’avis de plusieurs, les favorisent pourtant indûement.